1. Éditeur du site
La plateforme Billetland est éditée par :
- Dénomination sociale
- À compléter
- Forme juridique
- À compléter
- Capital social
- À compléter
- Siège social
- À compléter
- SIRET
- À compléter
- RCS
- À compléter
- TVA intracommunautaire
- À compléter
- À compléter
- Téléphone
- À compléter
2. Directeur de la publication
À compléter
3. Hébergement
La plateforme est hébergée par les prestataires suivants, qui peuvent être contactés aux coordonnées indiquées :
Site et application web — Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
https://vercel.comAPI et base de données — DigitalOcean LLC
105 Edgeview Drive, Suite 425, Broomfield, CO 80021, États-Unis
https://www.digitalocean.com4. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur en vue de la résolution amiable d'un litige qui l'oppose à un professionnel, après avoir tenté de le résoudre directement avec lui.
À compléter
La Commission européenne met par ailleurs à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges, accessible à l'adresse ec.europa.eu/consumers/odr.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant la plateforme — structure, textes, graphismes, logo, développements — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les visuels, descriptions et marques des événements et des organisateurs restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
6. Signalement de contenu illicite
Tout contenu illicite peut être signalé depuis le bouton « Signaler » présent sur les fiches d'événement et d'organisateur, ou par écrit à l'adresse de contact ci-dessus. Le signalement doit préciser le contenu visé et les motifs pour lesquels il est estimé illicite.